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Category Archives: Publications

Question d'actualité

Taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour

20 novembre 2023
Session publique du 20 novembre 2023. Intervention de Valérie PAYEUR : Conseillère départementale du canton de Baccarat   Madame la Présidente, Mes chers collègues,...
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Question d'actualité

Logements de fonction vacants dans les collèges

20 novembre 2023
Session publique du 20 novembre 2023. Intervention de Thibault BAZIN : Conseiller départemental du canton de Lunéville-2   Madame la Présidente, Notre Département est...
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Intervention

Intervention du groupe sur l’expérimentation Territoire Zéro Non-Recours

16 octobre 2023
Madame la Présidente, Mes chers collègues, Comme un certain nombre d’élus de notre assemblée, j’ai participé hier au lancement officiel de l’expérimentation du dispositif...
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Question d'actualité

Sécurité des ERP

25 septembre 2023
Session publique du 25 septembre 2023. Intervention de Sylvaine SCAGLIA : Conseillère départementale du canton de Saint-Max   Madame le Préfet, Madame la Présidente,...
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Question d'actualité

Situation du système de santé

25 septembre 2023
Session publique du 25 septembre 2023. Intervention de Luc BINSINGER : Conseiller départemental du canton de Jarville-la-Malgrange     Madame le Préfet, Mes chers...
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Question d'actualité

Construction d’un EHPAD à Blâmont

25 septembre 2023
Session publique du 25 septembre 2023. Intervention de Michel MARCHAL : Conseiller départemental du canton de Baccarat     Madame le Préfet, Mes chers...
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Question d'actualité

Lutte contre les maltraitances en EHPAD

25 septembre 2023
Session publique du 25 septembre 2023. Intervention de Valérie PAYEUR : Conseillère départementale du canton de Baccarat     Madame la Présidente, Mes chers...
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Question d'actualité

Crise du logement

25 septembre 2023
Session publique du 25 septembre 2023. Intervention de Catherine KRIER : Conseillère départementale du canton Grand Couronné   Madame le Préfet, Dans un pays...
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Question d'actualité

Développement des aires de covoiturage et des ENS

25 septembre 2023
Session publique du 25  septembre 2023. Intervention de Thibault BAZIN : Conseiller départemental du canton de Lunéville-2   Madame la Présidente, Je souhaite vous...
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Question d'actualité

Dédommagement aux communes suite aux émeutes

25 septembre 2023
Session publique du 25 septembre 2023. Intervention de Laurent GARCIA : Conseiller départemental du canton de Laxou     Madame le Préfet, Depuis plusieurs...
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