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Category Archives: Publications

Intervention

Débat d’Orientations Budgétaires 2017

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Intervention de Jean LOCTIN : (Conseiller départemental du canton Nord Toulois) Chers collègues, Comme chaque année vous livrez à...
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Intervention

Colline de Sion : bilan de la mission d’évaluation

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Intervention de Thibault BAZIN : (Conseiller départemental du canton Lunéville 2) Monsieur le Président, Monsieur le rapporteur, cher Gautier,...
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Question d'actualité

Bilan du projet « Petits Déjeuners en collège » et circuits courts

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Question d’actualité de Catherine KRIER : (Conseillère départementale du canton Grand Couronné) Monsieur le Président, Mes chers collègues, Tous ici...
Lire la suite...

Question d'actualité

Revalorisation du RSA : une décision de l’État, un financement départemental

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Question d’actualité de Sophie MAYEUX : (Conseillère départementale du canton Nancy 1) Monsieur le Président, Mes chers Collègues, Le 30...
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Question d'actualité

Interruption de 10 jours sans préavis du service Haut Débit d’OZONE à Clayeures

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Question d’actualité de Thibault BAZIN : (Conseiller départemental du canton de Lunéville 2) Monsieur le Président, Du 12 au 21...
Lire la suite...

Question d'actualité

Replantation d’arbres aux bords des routes départementales et sécurité routière

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Question d’actualité de Catherine PAILLARD : (Conseillère départementale du canton de Lunéville 1) Monsieur le président, Le 14 juillet 2002,...
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Question d'actualité

Suppression des lignes TED R450 et R420 pendant les vacances scolaires

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Question d’actualité de Corinne LALANCE : (Conseillère départementale du canton Nord Toulois) Monsieur le Président, Mes chers collègues, Depuis quelques...
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Question d'actualité

Le département remplit-il entièrement sa mission d’accueil des Mineurs Étrangers Isolés ?

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Question d’actualité de Michel MARCHAL: (Conseiller départemental du canton de Baccarat) Monsieur le Président, Le démantèlement de la jungle de...
Lire la suite...

Question d'actualité

Emplois aidés : dérives et bilan mitigé

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Question d’actualité de Jean LOCTIN : (Conseiller départemental du canton Nord Toulois) Monsieur le Président, Mes chers collègues, Je voudrais...
Lire la suite...

Question d'actualité

Économies : utiliser plus de logiciels libres au Conseil Départemental ?

23 novembre 2016
Session publique du 23 novembre 2016. Question d’actualité de Sabine LEMAIRE-ASSFELD : (Conseillère départementale du canton de Jarville-la-Malgrange) Monsieur le Président, Mes chers collègues, Le sujet...
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