Aide aux communes et intercommunalités
Intervention
Dématérialisation des délibérations : gratuit ou payant pour les communes ?
Session publique du 29 juin 2017. Intervention de Rose-Marie FALQUE : (Conseillère départementale du canton de Baccarat) Monsieur le Président, Chers collègues, Le Conseil Départemental 54 proposait...
Question d'actualité
Politique d’Échanges et Cessions d’Immeubles Ruraux et Plans de Développement de Massifs forestiers
Session publique du 29 juin 2017. Question d’actualité de Rose-Marie FALQUE : (Conseillère départementale du canton de Baccarat) Monsieur le Président, Mes chers Collègues, La politique des ECIR...
Information
Intempéries du printemps 2016 : une subvention exceptionnelle pour la commune de Serres
Suite aux intempéries du printemps 2016, la commune de Serres a connu d’importants dégâts sur le chemin rural reliant la RD72 à la RD84....
Événement
Ouverture d’une agence territoriale du Grand-Est à Nancy
La région Grand-Est avait, dès le début de sa mandature, affiché la volonté de développer la proximité de ses services auprès des citoyens suite...
Information
Informations pour les communes concernant les aides liées au CTS et aux amendes de police
Le groupe UDC vient d’informer les 594 communes de notre département des différentes aides spécifiques liées au fond des Amendes de polices et du...
Événement
Deux conseillères départementales UDC élues vice-présidentes à la nouvelle communauté de communes de Lunéville et Baccarat
Les élus du groupe UDC tiennent à féliciter deux des leurs. En effet, Rose-Marie FALQUE et Catherine PAILLARD ont été élues respectivement 6ème et...
Intervention
Contrat de ruralité : rien de concret derrière l’affichage et les discours
Session publique du 14 décembre 2016. Intervention de Thibault BAZIN: (Conseiller départemental du canton de Lunéville 2) « Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, mes...
Intervention
Répondre aux besoins des communes et favoriser le développement local
Session publique du 14 décembre 2016. Intervention de Thibault BAZIN : (Conseiller départemental du canton de Lunéville 2) « Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, mes...
Question d'actualité
Quelles aides pour Fléville-devant-Nancy suite aux inondations de 2016 ?
Session publique du 19 septembre 2016. Question d’actualité de Sabine LEMAIRE-ASSFELD : (Conseillère départementale du canton de Jarville-la-Malgrange) Monsieur le Préfet, La commune de Fléville a été...
Question d'actualité
Fond d’aide aux communes
Session publique du 19 septembre 2016. Question d’actualité d’Éric PENSALFINI : (Conseiller départemental du canton de Saint-Max) Monsieur le Préfet, Comme vous le savez, les charges des Communes...
Information
Aide aux communes : un levier essentiel pour l’investissement
La nouvelle majorité départementale a décidé de repenser les aides aux communes et intercommunalités en matière d’investissement. Au travers de plusieurs interventions et questions...
Intervention
Priorités du Contrat Territoire Solidaire sur le territoire du Lunévillois
Session publique du 23 Juin 2016. Intervention de Thibault BAZIN : (Conseiller départemental du canton de Lunéville 2) Monsieur le Président, mes chers collègues, De...
Intervention
L’extension du dispositif d’après-mines sur la commune de Varangéville
Session publique du 23 Juin 2016. Intervention de Christopher VARIN : (Conseiller départemental du canton de Lunéville 1) Monsieur le Président, Madame la 1ère Vice-Présidente, Mes...
Intervention
Baisse de l’aide à l’investissement aux communes dans le cadre du CTS
Session budgétaire du 14 mars 2016. Intervention de Thibault BAZIN : (Conseiller départemental du canton de Lunéville 2) Monsieur le Président, Madame la vice-présidente, mes chers collègues, Le...
Intervention
SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale
Session budgétaire du 14 mars 2016. Intervention de Rose-Marie FALQUE : (Conseillère départementale du canton de Baccarat) Monsieur le Président, mes chers collègues, La réflexion sur la...
Intervention
Baisse de la Dotation Globale de Fonctionnement sur l’investissement des communes
Session budgétaire du 14 mars 2016. Intervention de Rose-Marie FALQUE : (Conseillère départementale du canton de Baccarat) Monsieur le Président, mes chers collègues, La baisse de la...
Intervention
Réforme territoriale : Métropole et SCOT
Session budgétaire du 14 mars 2016. Intervention de Michel MARCHAL: (Conseiller départemental du canton de Baccarat) Monsieur le Président mes chers collègues, Je crois que sur...